Liste des arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux 2019

AM-2019-305 concernant l'interdiction de la baignade sur la commune : consulter

AM-2019-313 concernant la réglementation permanente du stationnement place du Champ de Mars : consulter

AM-2019-322 concernant le règlement de la halte nautique : consulter

AM-2019-328 concernant la réglementation permanente limitation tonnage : consulter

AM-2019-406 concernant la réglementation permanente de la circulation sur la RD37 : consulter

AM-2019-443 concernant la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur le parking le long de la RD906 : consulter

AM-2019-466 concernant la réglementation temporaire du stationnement devant le collège et le lycée rue Saint Jean : consulter

AM-2019-491 concernant l'aménagement de la voie bleue entre Tournus et Ouroux sur Saône : consulter

AM-2019-544 concernant la réglementation temporaire du stationnement place du Champ de Foire pour la recharge de véhicules électriques : consulter

AM-2019-554 concernant la réglementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules transportant des personnes handicapées rue Albert Thibaudet : consulter

Arrêtés Municipaux 2020

AM-2020-070 concernant la réglementation temporaire du stationnement sur le site du Pas Fleury à compter du 09/03 : consulter

AM-2020-077 concernant la réglementation permanente de la circulation et du stationnement rue J.J. Rousseau : consulter

AM-2020-105 concernant la réglementation permanente du stationnement Place de la gare : consulter

AM-2020-237 concernant la réglementation temporaire de la circulation des piétons devant l'immeuble sis 61, rue du Dr Privey dans l'attente de la réalisation de travaux : consulter 

AM-2020-299 concernant la réglementation permanente de circulation en raison d'une limitation de tonnage sur les quais : consulter

AM-2020-300 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans l'enceinte du stade Noël Perret : consulter

AM-2020-305 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement en raison de l'extension du marché en centre-ville à compter du 03/10 : consulter

AM-2020-323 concernant la réglementation permanente de la circulation pour l'institution d'une zone 30 : consulter

AM-2020-339 concernant la réglementation temporaire des horaires d'accès au terrain de rugby Jean Faucillon : consulter

AM-2020-357 concernant la réglementation permanente de la circulation avenue Jean Moulin : consulter

 

Arrêtés Municipaux 2021


AM-2020-396 
concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement du 01/01 au 31/12 : consulter 

AM-2021-004 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue Mal Leclerc, avenue Pasteur, avenue Gambetta, avenue Mal de Lattre de Tassigny, avenue de la Résistance, avenue Jean Moulin, avenue des Alpes, route de Plottes, Vieille route d' Ozenay, Place du Champ de Mars, Place du Champ de Foire, Place de la Gare, Place Général de Gaulle, Place de l'Abbaye, Parking de la résidence de l'Arc, Promenade de l'Arc, Esplanade Germersheim Rue Raymond Dorey, rue de Saône, rue Albe1i Thibaudet, rue St jean, rue René Cassin, rue du Puits des Fontaines, Chemin d'Ostange, rue des Mésanges, rue Eugène Gentil, rue de Beausoleil, rue des Canes, rue de la Preste, rue Chanay Quai de la Marine, Quai Nord, Quai de Verdun et Quai du Midi, quai Georges Bardin du 11/01 au 31/03 : consulter

AM-2021-005 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur la VC35 dite de la Garenne du 11/01 au 26/03 : consulter 

AM-2021-035 concernant la réglementation permanente de la circulation des piétons : consulter

AM-2021-040 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue du Cardinal de Pas Fleury du 8/02 au 7/05 : consulter

AM-2021-042 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue des Granges  du 8/02 au 19/03 : consulter

AM-2021-043 concernant la réglementation temporaire de la circulation Chemin de Champsemard du 8/02 au 8/03 : consulter

AM-2021-046 concernant la réglementation temporaire du stationnement du 5/02 au 5/03 : consulter

AM-2021-050 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Alexis Bessard du 15/02 au 19/03 : consulter

AM-2021-051 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Convois du 17/02 au 26/03 : consulter

AM-2021-054 concernant la réglementation temporaire de la circulation avenue H. et S. Vitrier et avenue de la Résistance du 23/02 au 13/03 : consulter 

AM-2021-060 concernant la réglementation temporaire de la circulation avenue du 23 janvier du 24/02 au 17/03 : consulter

AM-2021-065 concernant la réglementation temporaire du stationnement rue Perrin de Puycousin les 9 et 10/03 : consulter

AM-2021-068 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue de la République le 3/03 : consulter

AM-2021-069 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue Jean Jaurès du 4 au 14/03 : consulter

AM-2021-070 concernant la réglementation temporaire de la circulation au lieu-dit La Croix Léonard du 4 au 10/03 : consulter

AM-2021-072 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue Perrin de Puycousin les 6 et 13/03 : consulter

AM-2021-073 concernant la réglementation permanente des emplacements réservés au stationnement des véhicules transportant des personnes handicapées Place du Champ de Mars : consulter

AM-2021-074 concernant la réglementation temporaire du stationnement rue Perrin de Puycousin les 6 et 13/03 : consulter

AM-2021-075 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue Dr Privey du 4 au 14/03 : consulter

AM-2021-080 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Lambrois du 8 au 19/03 : consulter

AM-2021-082 concernant la réglementation temporaire de la circulation rue Prélange le 7/03 : consulter