Liste des arrêtés municipaux

Arrêtés Municipaux 2019

AM-2019-305 concernant l'interdiction de la baignade sur la commune : consulter

AM-2019-313 concernant la réglementation permanente du stationnement place du Champ de Mars : consulter

AM-2019-322 concernant le règlement de la halte nautique : consulter

AM-2019-328 concernant la réglementation permanente limitation tonnage : consulter

AM-2019-406 concernant la réglementation permanente de la circulation sur la RD37 : consulter

AM-2019-443 concernant la réglementation permanente de la circulation et du stationnement sur le parking le long de la RD906 : consulter

AM-2019-466 concernant la réglementation temporaire du stationnement devant le collège et le lycée rue Saint Jean : consulter

AM-2019-491 concernant l'aménagement de la voie bleue entre Tournus et Ouroux sur Saône : consulter

AM-2019-544 concernant la réglementation temporaire du stationnement place du Champ de Foire pour la recharge de véhicules électriques : consulter

AM-2019-554 concernant la réglementation des emplacements réservés au stationnement des véhicules transportant des personnes handicapées rue Albert Thibaudet : consulter
 

Arrêtés Municipaux 2020

AM-2020-070 concernant la réglementation temporaire du stationnement sur le site du Pas Fleury à compter du 09/03 : consulter

AM-2020-077 concernant la réglementation permanente de la circulation et du stationnement rue J.J. Rousseau : consulter

AM-2020-078 concernant la réglementation temporaire de la circulation des piétons rue des Convois : consulter

AM-2020-079 concernant la réglementation temporaire de la circulation sur l'Esplanade de Germersheim jusqu'à nouvel ordre : consulter 

AM-2020-105 concernant la réglementation temporaire du stationnement Place de la gare PERMANENT : consulter

AM-2020-107 concernant la réglementation temporaire de la circulation du 14/05 au 30/10 : consulter

AM-2020-110 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement jusqu'à nouvel ordre : consulter

AM-2020-129 concernant la réglementation temporaire des horaires d'accès au jardin de la Légion d'Honneur : consulter

AM-2020-133 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Vieille route d'Ozenay à compter du 08/06 pour une durée de 90 jours : consulter

AM-2020-179 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le quartier de l'Abbaye du 01/07 au 30/09 : consulter

AM-2020-185 concernant la réglementation temporaire de la circulation au 4, rue de la République du 26/06 au 21/09 : consulter 

AM-2020-187 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la République, de la rue Greuze à la place de l'Hôtel de Ville, du 04/07 au 21/09 : consulter

AM-2020-199 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rues Raymond Dorey, Emile Jaillet, J.B. Deschamps et Paul Bert à partir du 11/07 et jusqu'à nouvel ordre : consulter 

AM-2020-215 concernant la réglementation temporaire de la circulation des piétons Impasse de l'Huante du 16/07 et jusqu'à nouvel ordre : consulter 

AM-2020-237 concernant la réglementation temporaire de la circulation des piétons devant l'immeuble sis 61, rue du Dr Privey dans l'attente de la réalisation de travaux : consulter

AM-2020-256 concernant la réglementation temporaire de la circulation Quai de Verdun, Quai du Midi, rue Tilsit, rue Rougelet, et rue du Bac jusqu'à nouvel ordre : consulter

 

AM-2020-269 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement à l'occasion du déplacement du marché hebdomadaire jusqu'à nouvel ordreconsulter 

AM-2020-277 concernant la réglementation temporaire du stationnement rue de la Preste jusqu'au 3/11 : consulter

AM-2020-281 concernant la réglementation temporaire de la circulation Vieille route d'Ozenay du 14 au 18/09 : consulter

A
M-2020-282 
concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement avenue du Clos Mouron RD906 à hauteur du restaurant La Flambée entre le 05 et le 23/10 : consulter

AM-2020-291 
concernant la réglementation temporaire de la circulation rue des Etriers du 21 au 25/09 : consulter

AM-2020-292 concernant la réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 10 rue Emile Juillet du 21 au 25/09 : consulter